ARTICLE 3

ARTICLE 3 est une association loi 1901 dont le siège social est établi à Lyon, dans le département 69. Créée en 2013 (il y a 13 ans), elle est déclarée en préfecture et ancrée dans le tissu associatif de Lyon. Elle intervient dans le domaine intérêt général à Lyon et dans ses environs.

Sa mission principale, telle que définie dans ses statuts officiels déposés au Répertoire National des Associations, est la suivante : Obtenir la modification suivante de larticle 3 de notre Constitution, en italique dans le texte ajoute : la souverainete nationale appartient au peuple qui lexerce par ses representants et par la voie du referendum dinitiative citoyenne, en toutes matieres et notamment constitutionnelle et de ratification des traites cet article ne peut etre modifie que par voie referendaire si la loi organique fixant les modalites de ce referendum na pas ete promulguee dans les six mois suivant ladoption d... Cette vocation guide l'ensemble des actions menées par ses membres bénévoles et son éventuel personnel salarié au service des habitants de Lyon et de la région.

Avec 13 années d'existence, ARTICLE 3 s'est imposée comme un acteur reconnu de la vie associative à Lyon. Lyon (69) accueille de nombreuses associations qui œuvrent chaque jour pour améliorer le cadre de vie, renforcer la solidarité et dynamiser l'offre culturelle, sportive et sociale du territoire.

Les associations d'intérêt général à Lyon contribuent chaque jour à la cohésion sociale, à la démocratie participative et au développement local. Elles mobilisent bénévoles et citoyens engagés autour de projets collectifs porteurs de sens.

Sur le plan juridique, ARTICLE 3 est enregistrée sous le numéro RNA W662006117 au Répertoire National des Associations, fichier officiel géré par le Ministère de l'Intérieur. Elle possède également un numéro SIREN (849023395), ce qui lui confère une existence auprès de l'INSEE et lui permet de réaliser certaines opérations économiques. En tant qu'association loi 1901, elle est une personne morale de droit privé à but non lucratif, sans capital social, dont les éventuels excédents sont intégralement réinvestis dans la réalisation de son objet statutaire. Ses dirigeants exercent leurs fonctions bénévolement, conformément aux principes fondateurs du mouvement associatif français.