COMITE SOCIAL DU PERSONNEL

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Objet social

instituer en faveur du personnel communal toute forme daide jugee opportune, morale, financiere, materielle ou culturelle sont adherents, les membres du personnel titulaires, stagiaires ou en retraite, a jour de leur cotisation, ainsi que leurs ayants droit, pourront egalement etre membres de cette association, les non-titulaires sur un poste permanent, a jour de leur cotisation

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Informations officielles

Numéro RNA

W634001054

Créée le

8 décembre 1977

Département

63

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